Informations sur le site www.letroismats.fr
Vous êtes actuellement connecté(e) au site web de l’association de quartier Le Trois-Mâts. Ce site est la propriété de l’association.
Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance.
L’accès et l’utilisation de ce site est soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant à ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.
RESPONSABILITES
Editeur
Le Trois Mâts
Place des Justices BP 51445
49014 Angers cedex 01
SIRET : 31131566700031
Directeur de la publication : Mélanie ADAM
Crédits photos et vidéos (sauf mentions contraires) : Le Trois-Mâts ; Pixabay ; Flickr (licence creative Commons)
Hébergement
Hébergeur : OVH
Société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com
formulaire de communication à suivre sur le site de « OVH »
Conception
CONTENUS DU SITE
Ce site créé par le Trois-Mâts est uniquement destiné à une présentation institutionnelle des activités de l’association.
Le Trois-Mâts s’efforce de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site. Le Trois-Mâts se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications.
Les informations et documents présentés sur le site de le Trois-Mâts sont donc fournis sans aucune garantie expresse ou tacite.
Le Trois-Mâts ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions présentées sur son site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site ne sont pas contractuelles et sont sujettes à modification sans préavis.
Nous vous invitons à signaler toute erreur concernant le contenu et tout problème technique à l’adresse : troismats.accueil@gmail.com
HYPERLIENS
Ce site internet donne accès à d’autres sites web via des liens hypertextes.
N’étant pas le gestionnaire de ces sites, le Trois-Mâts ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers le site www.letroismats.fr, sous réserve d’en informer au préalable le Trois-Mâts par courriel à : troismats.accueil@gmail.com.
Toute utilisation à des fins publicitaires ou commerciales est exclue.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenées à fournir se font sur une base volontaire par le biais de messagerie électronique ou de formulaires et sont exclusivement destinées à le Trois-Mâts.
Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :
- loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur « la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnelles et à la libre circulation des données »
- loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21juin 2004
- directive européenne du 24 octobre 1995 et directive 2000/31/CE du Parlement européen et du Conseil.
Si vous souhaitez exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations vous concernant, adressez-vous par courriel à : troismats.accueil@gmail.com
Les données personnelles recueillies ne seront jamais transmises à des tiers et ne feront jamais l’objet d’une commercialisation. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d’adresses ou de courriels.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété de le Trois-Mâts : © Maison de quartier Le Trois-Mâts, 2016
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, de ce site pour un usage autre que celui privé, est interdite sans l’autorisation préalable, expresse et écrite du directeur de publication.
Les marques de l’exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle (CPI).
Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le(s) contenu(s), marque(s), logo(s) que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par courriel à troismats.accueil@gmail.com.
COOKIES
En vue d’adapter le site aux usages et demandes de ses visiteurs, le Trois-Mâts mesure le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Nous ne faisons aucune autre exploitation de ces données.
Les sites utilisent la solution Google analytics, un service d’analyse de trafic des sites internet. Google analytics utilise des cookies qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs.
Vous avez la possibilité de désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.
ACCESSIBILITE
Les pages du site ont été développées dans le respect des standards en usage sur internet, et sont conformes à la norme XHTML 1.0 Strict établie par le W3C.
