REGLEMENT INTERIEUR
applicable à partir du 1er novembre 2024
Préambule
L’association Maison de Quartier Le Trois-Mâts, centre social, œuvre pour le quartier St Léonard, Madeleine et Justices d’Angers. C’est un équipement de quartier, un lieu de rencontres et d’échanges ouvert à tous.
Elle propose des activités et des services répondant aux besoins des habitants, favorise leur participation active, soutient leurs initiatives, suscite l’implication des bénévoles, le tout avec l’appui de professionnels.
Solidarité, démocratie, égalité, laïcité et respect d’autrui sont les valeurs fondamentales de la Maison de Quartier.
Le présent règlement est applicable à tout usager, adhérent ou non, association, bénévole, salariés et à toute personne se trouvant dans son enceinte.
Neutralité et Respect des Personnes
Le personnel et les usagers de la Maison de Quartier se doivent le respect mutuel.
La Maison de Quartier accueille tous ceux qui le souhaitent, adhérents ou non, dans une neutralité politique, religieuse et/ou syndicale. Les convictions de chacun, politiques, philosophiques ou religieuses, doivent être respectées par tous. Cependant, aucun prosélytisme ne sera accepté dans l’enceinte de la Maison de Quartier et dans le cadre de ses activités.
Il ne pourra être toléré de comportement agressif, aussi bien en parole qu’en geste, d’incivilité ainsi que des comportements racistes ou des attitudes basées sur l’exclusion ou le dénigrement de l’autre (selon les dispositions du Code du Travail et du Code Pénal).
Le comportement de chacun y compris des mineurs non-accompagnés doit être calme, soucieux du bien-être et de la sécurité de tous.
Le volume des appareils type téléphone, tablette et enceinte doit être maintenu à un niveau modéré.
L’accueil des mineurs dans le cadre d’activités en famille ou accompagnant des adultes se fait sous la responsabilité des parents ou responsables légaux ou de la personne à qui ceux-ci les ont confiés (ex : accompagnement scolaire.)
Tout usage de la Maison de Quartier pour des activités à des fins commerciales est prohibé.
Hygiène
Il est interdit de fumer et de vapoter dans les locaux, conformément à la loi en vigueur.
L’accès des animaux est interdit dans les locaux de la Maison de Quartier à l’exception des chiens guides d’aveugles et des chiens d’assistance.
Matériel et Locaux
Le matériel installé dans la Maison de Quartier ne doit être ni détérioré, ni détourné de son usage initial.
Chacun doit veiller à la propreté et au rangement des locaux ainsi qu’au dégagement des issues de secours.
Tout incident doit être signalé auprès du responsable ou référent d’activité le plus proche.
Certaines salles et espaces sont interdits au public. Seuls les salariés peuvent inviter les adhérents et les usagers à y pénétrer.
Sécurité
Les usagers sont tenus de respecter et de se conformer aux consignes de sécurité affichées dans les locaux, d’effectuer les exercices de sécurité incendie (évacuation dans le calme, sans utiliser l’ascenseur, respect des recommandations du personnel…) et de prendre connaissance du lieu de regroupement lors de l’évacuation du bâtiment.
Tout incident doit être signalé auprès du responsable ou référent d’activité le plus proche.
Le chef d’établissement peut être amené à appliquer des dispositions particulières dans le cadre du plan Vigipirate ou de l’état d’urgence. Les usagers devront se conformer aux préconisations retenues par la collectivité pour le bien-être et la sécurité de tous. Tout manquement aux règles en vigueur pourra faire l’objet d’une exclusion.
Usage de la Tisanerie
L’espace Tisanerie de la Maison de Quartier est en accès libre.
Bouilloire, cafetière et four micro-ondes sont utilisables pour la consommation d’une boisson chaude ou de l’eau.
Le matériel doit être lavé après usage, la vaisselle nettoyée, séchée et rangée dans les placards (éponges et torchons à disposition).
Le réfrigérateur ne peut être utilisé que ponctuellement et aucune denrée périssable ne doit y être stockée durablement. Le personnel de la Maison de Quartier se réserve le droit de jeter tout aliment « oublié ».
Deux poubelles sont à disposition : une pour les déchets ménagers, une pour les déchets recyclables.
Droit à l’Image et Protection des Données
La Maison de Quartier peut être amenée à utiliser des photographies des usagers sur différents supports afin de réaliser la promotion de ses activités et animations (site internet, réseaux sociaux, plaquettes, diaporamas…).
Dans ce cas, une autorisation expresse et spécifique pour chaque événement sera demandée aux usagers concernés.
Conformément à la loi n° 78- du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Loi Informatique et Libertés », et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, dit « Règlement Général sur la Protection des Données » ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement, d’effacement, de retrait et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant par email à l’adresse suivante : troismats.accueil@gmail.com, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide.
Sanctions
L’ensemble du personnel et des intervenants de la Maison de Quartier est chargé de veiller à l’application du présent règlement. Tout manquement à une des dispositions prévues dans le présent règlement donnera lieu à un rappel oral voire écrit. Cependant, si malgré cela les manquements devaient se reproduire, les instances décisionnaires de l’association étudieront alors les mesures adéquates à prendre pour faire respecter le présent règlement. Cela pourra donner lieu à une sanction d’exclusion de l’activité, voire à la radiation de l’association sans préjudice des poursuites qui pourraient être engagées par l’association le cas échéant.
Les responsables d’activité, bénévoles ou salariés peuvent prendre toute décision en cas d’urgence, en la justifiant au plus vite à la Direction de la Maison de Quartier.
Application
Le présent règlement intérieur entre en vigueur le 18 décembre 2024, après validation du Comité de Gestion.
Il sera affiché à l’accueil, pourra être remis en version papier à tout adhérent ou usager qui en fait la demande et sera également consultable et téléchargeable sur le site internet www.letroismats.fr
La Maison de Quartier se réserve le droit de modifier ou de compléter le présent règlement intérieur chaque fois qu’elle le jugera nécessaire. Chaque changement ou complément fera l’objet d’une information aux adhérents et d’une mise à jour des documents consultables.
